DECLARER UNE OEUVRE AUDIOVISUELLE
Oeuvre audiovisuelle
Toute œuvre réalisée, susceptible d'être un jour diffusée, doit absolument être déclarée, afin d'être répertoriée dans notre base de données. Cette démarche est indispensable pour que vous puissiez toucher vos droits lors des diffusions de vos œuvres.
La déclaration peut se faire avec un bulletin de déclaration pour oeuvres audiovisuelles, accompagné d'un enregistrement vidéo et d'une copie de votre contrat de production. Pour ce qui est des séries, l'enregistrement, le scénario ou le découpage d'un seul épisode suffisent.
Dans le cadre d'une oeuvre en collaboration, les auteurs (scénaristes, dialoguistes, réalisateurs) doivent co-signer le bulletin de déclaration et convenir du partage de leurs droits. Vous trouverez davantage d'informations sur l'intérêt d'un contrat de production dans le secteur audiovisuel au verso du bulletin de déclaration.
Oeuvre radiophonique (Radio)
La déclaration se fait au moyen d'un bulletin de déclaration d'ouvrages radiodiffusés, auquel est joint un exemplaire du texte. S'il y a différents auteurs, ceux-ci co-signent le bulletin et indiquent la clé de répartition interne.
Sous-titres et doublages
La déclaration se fait avec un bulletin de déclaration pour le sous-titrage/doublage d'une oeuvre audiovisuelle.
Musique de film
En tant que compositeur, auteur ou éditeur de musique de film, vous pouvez faire votre déclaration tant sur papier qu'en ligne avec un bulletin de déclaration pour oeuvres musicales et paroles de chansons.
Pour plus d'infos concernant la déclaration d'oeuvres : cliquez ici
En outre, avec un bulletin de déclaration pour la musique de film, aussi appelé cue-sheet, vous pouvez déclarer la liste complète des oeuvres musicales insérées dans un film en indiquant la durée de chaque morceau utilisé.
Le producteur peut peut-être vous aider à parvenir à la liste complète.
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